Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet https://www.octinov.fr sont :

Editeur du Site :

OCTINOV EURL
Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 841 348 527
N° Siren : 513 034 330

Responsable: Pierre Mauriac

21 rue Marc Sangnier 33600 Pessac
Téléphone :+33 630 936 089 / Fax: +33 957 501 700
Email : octinov33@gmail.com
Site Web : https://www.octinov.fr

Hébergement :

Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Site Web : https://www.ovh.com/fr

Développement :

DIGITAL CAMPUS
Adresse : 20 quai Lawton 33000 Bordeaux
Site Web :  https://www.digital-campus.fr/

Conditions d’utilisation :

Ce site (https://www.octinov.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc….

OCTINOV met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.  OCTINOV n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies : Le site https://www.octinov.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. L’utilisation de ces cookies ne permet pas de vous identifier. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Les cookies de statistiques conservent les informations ci-après de manière anonyme :

  • (i) le nombre de visite de chaque utilisateur ;
  • (ii) la date de sa première visite et sa visite actuelle ;
  • (iii) la durée pendant laquelle l’utilisateur est connecté au site ;
  • (iv) à quel moment une visite commence et à quel moment cette dernière se termine ;
  • (v) la provenance de l’utilisateur (mots clés de recherche, liens, moteurs de recherche…)

En utilisant le site https://www.octinov.fr et en cliquant sur l’onglet « Accepter » qui figure sur le bandeau d’information en page d’accueil du site, vous consentez expressément au traitement des données susvisées.

L’internaute est informé qu’il peut à tout moment configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés ou au contraires rejetés. La configuration de chaque navigateur pour la gestion des cookies est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de chaque navigateur. L’internaute est informé qu’en cas de refus des cookies, l’accès à certaines parties de ce site peut lui être directement refusé ou entraîner une dégradation de l’utilisation du site..

Liens hypertextes : Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site https://www.octinov.fr par OCTINOV en direction d’autres ressources présentes sur Internet sont clairement identifiés. L’internaute reconnaît que les contenus accessibles par le biais de liens hypertextes présents sur le site https://www.octinov.fr et les aiguillant vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de OCTINOV quant aux contenus de ces sites.

OCTINOV ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet https://www.octinov.fr, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. OCTINOV se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site https://www.octinov.fr.

OCTINOV s’efforce de fournir sur le site https://www.octinov.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site https://www.octinov.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.reunion-sante.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation de responsabilité :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse octinov33@gmail.com , en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, OCTINOV ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site https://www.octinov.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de OCTINOV. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1952018v1 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés ( www.cnil.fr ).

Litiges :

Les présentes conditions du site https://www.octinov.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

La manière dont nous gérons et collectons vos données est décrite dans le document « Politique de confidentialité » accessible depuis le site https://www.octinov.fr.

https://www.digital-campus.fr/

© Copyright 2019 – Société OCTINOV – Conseil et accompagnement en projets d’innovation – Formation au management – 841 348 527 00018 |